Accueil » Informations » Informations légales
Informations légales

Le présent site est la propriété de VMS (Tél : O5 63 33 69 69).

VMS, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 8000€ enregistrée au RCS de Castres sous le numéro 398 501 189, dont le siège social est situé ZAC des Massiès 81500 GIROUSSENS, près RABASTENS, Tarn, Midi-Pyrénées.

Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur Michel NOVELLON en qualité de responsable logistique.

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société CLIK 'N DO (hébergeur).

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

 

Propriété intellectuelle

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un email à l'adresse suivante : admininf@vms.fr


Les plus consultées
Abonnez-vous
Restez informé des dernières évolutions de votre métier.
Inscrivez-vous :  
   
Concessionnaire des marques
  • Merlo
  • Clark
  • AUSA
  • JLG
  • Genie
  • Haulotte